À l'occasion d'une récente recherche, je me suis rendu compte que certains "grands" articles ont été arrachés de leurs supports originels. D'où l'idée de recenser sur une partie spécifique de ce site les projets de sauvegarde et de mise à disposition de ces éléments du patrimoine juridique. Il s’agit ici de fournir un accès à quelques « grands textes » juridiques (articles concernant le droit et son histoire, mais également des notes et chroniques restées célèbres), mis en ligne à l’initiative de divers universitaires ou institutions publiques, ou que j'ai scannés.

Cette partie du site est (également) en (perpétuelle) construction. Elle sera donc utilement complétée dans un avenir plus ou moins proche, grâce aux références glanées sur Internet et aux suggestions d’ajouts qui me seront faites.

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Grenoble, l'université [faculté de droit, des sciences et des lettres, place de Verdun], 31 juillet 1913


Les textes présentés sur cette page proviennent de plusieurs sources :

- BDA : le blog droit administratif
- RGD :
la revue générale du droit
-
Les chevaliers des grands arrêts, qui poursuivent le rêve d’illustrer les grands arrêts de la jurisprudence administrative initié par le Prof. Rolin !
-
Juspoliticum
- BNUG :
la bibliothèque numérique des universités Grenoble 2 & 3
-
Gallica (le site de numérisation des fonds anciens de la Bibliothèque nationale de France), qui met gratuitement à disposition de ses lecteurs la plupart des grands ouvrages juridiques anciens (en complément, le site Data-BNF propose des fiches de référence classées par auteurs, oeuvres et thèmes, avec un accès direct aux documents contenus dans Gallica et / ou le catalogue de la BNF).

L’utilisation des « fiches de référence sur les auteurs, les oeuvres et les thèmes », permet également de se faire une idée rapide du contenu de Gallica pour chaque auteur (par exemple, voir les fiches de L.-A. Macarel, E. Laferrière, M. Hauriou ou encore L. Duguit).

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Enfin, le site propose une page "Essentiels du droit", présentant une sélection d'ouvrages de la fin du 16e au début du 20e s., classés par discipline : histoire du droit, droit privé (civil, commercial et pénal), droit public (constitutionnel et administratif), droit international (publicc et privé).


I. Ouvrages

De très nombreuses références sont disponibles gratuitement sur
Gallica, Numistral ou encore la BNUG. En voici une sélection :

Généralités

- Hauriou (M),
L’histoire externe du droit, 1884 (Gallica)

- Hauriou (M),
Les Facultés de droit et la sociologie, 1893 (Gallica)

- Hauriou (M),
Leçons sur le mouvement social, 1899 (Gallica)


Le droit privé

- Huc (T),
Commentaire théorique et pratique du code civil, 1892 (BNUG)

- Duguit (L),
Les transformations générales du droit du droit privé par le Code Napoléon, 1912 (Gallica)


Le droit public

- Autexier (C),
Introduction au droit public allemand, 1997 (RGD)

- Bouvet (F),
Introduction à l’établissement d’un droit public européen, 1856, 2e édition, revue et corrigée de La guerre et la civilisation (Gallica)

- Duguit (L),
Les transformations du droit public, 1913 (Gallica et RGD)

- Duguit (L),
Leçons de droit public général, 1926 (Gallica)

- Teissier (G),
La responsabilité de la puissance publique, 1906 (Gallica)


Droit constitutionnel

- Baron de Vitrolles,
Du ministère dans le gouvernement représentatif, 1815 (Juspoliticum + présentation)

- Bryce (J),
Constitutions flexibles et constitutions rigides, 1884 (Juspoliticum)

- Deslandes (M),
Projet d’une nouvelle Constitution pour la France, 1941 (Juspoliticum)

- Duguit (L),
Histoire du droit constitutionnel, 1896-1897 (Juspoliticum + présentation)

- Duguit (L),
Le droit constitutionnel et la sociologie, 1899 (Gallica)

- Duguit (L),
L’État, le droit objective et la loi positive, 1901 (Gallica)

- Duguit (L),
Le droit social, le droit individuel et la transformation de l’État, 1908 (Gallica)

- Duguit (L),
Souveraineté et liberté. Leçons faites à l'Université Columbia - 1920-1921, 1922 (Gallica)
Reprint RGD, leçon 1 -
Les notions de souveraineté nationale et de liberté individuelle ;
Reprint RGD, leçon 2 -
Qu'est-ce qu'une nation ? ;
Reprint RGD, leçon 3 -
Quels groupements sociaux sont aujourd'hui des nations ?)

- Gorju (C),
Une Constitution économique, 1917 (Gallica)

- Zevort (E),
La France sous le régime du suffrage universel, 1894 (BNUG)


Droit administratif

- Aucoc (L),
Le Conseil d’État avant et depuis 1789, 1876 (BNUG)

- Aucoc (L),
Une page de l’histoire du droit administratif : M. Boulatignier, 1895 (Gallica)

- Le Bon de Cormenin (L-M),
Questions de droit administratif, 1822 (Gallica, tomes 1 & 2)

- Chapus,
Responsabilité publique et responsabilité privée. les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, 1957 (Table des matières)

- Hauriou (M),
La gestion administrative. Étude théorique de droit administratif, 1899 (Gallica)

- Hauriou (M),
Les rapports juridiques entre les Centres antivénériens et les Administrations municipales et départementales, 1931 (Gallica)

- Jeanneau (B),
Les principes généraux du droit dans la jurisprudence administrative, 1956 (Table des matières)

- Luchet (J),
L'arrêt Blanco. La thèse de la compétence administrative en matière de responsabilité civile de l'État, 1935 (Table des matières)

- Michoud (L),
Des actes de gouvernement, 1889 (Gallica)

- Sandevoir (P),
Études sur le recours de pleine juridiction, 1964 (Table des matières)


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II. Articles, notes & conclusions

Généralités

- Duguit (L), « Les doctrines juridiques objectivistes », 1927 (
Gallica, RGD)

- Hauriou (M), "
An Interpretation of the Principles of Public Law" (Juspoliticum + présentation)

- La
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, de 1894 à 1945 (Gallica)


Droit constitutionnel

- Bagehot (W), « La Chambre des communes. Les fonctions non législatives du Parlement », 1860 (
Juspoliticum + présentation)

- Bagehot (W), « Le travail invisible du Parlement », 1861 (
Juspoliticum + présentation)

- Deslandres (M), « Du référendum et de l’initiative populaire en Suisse », 1894 (
Juspoliticum + présentation)

- Duguit (L), « Le droit constitutionnel et la sociologie », 1889 (
RGD)

- Madison (P), « Fédéraliste n° 10 », 1787 (
Juspoliticum + présentation)

- Madison (P), « Fédéraliste n° 51 », 1788 (
Juspoliticum + présentation)

- Triepel (H), « Droit de l’
État et politique », 1927 (en allemand - Juspoliticum + présentation)

- Triepel (H), « Essence et développement de la juridiction constitutionnelle d’
État », 1929 ( en allemand - Juspoliticum + présentation)


Droit administratif

- Bouchene-Lefer (AGD), « 
Quel est le véritable objet du droit dit administratif », 1864 (LBA)

- Chenot (B), « La notion de service public dans la jurisprudence économique du Conseil d’Etat », 1949 (
sur ce site)

- David, Conclusions sur TC, 8 février 1873,
Blanco (Lexinter)

- Hauriou (M), « 
De la formation du droit administratif depuis l'an VIII », 1892 (LBA, I & II)

- Hauriou (M), « 
Introduction à l’étude du droit administratif français », 1902 (Gallica)

- Hauriou (M), "An Interpretation of the Principles of Public Law", 1918 (
Jus Politicum => présentation par Q. Epron)

- Hauriou (M), « 
Le développement de la jurisprudence administrative depuis 1870 », 1922 (LBA)

- La « Hauriou-thèque » : projet de numérisation de
La jurisprudence administrative de 1892 à 1929, de M. Hauriou (RGD, chaque note est accompagnée de la décision commentée ; version originale des 3 tomes sur Gallica ; Sommaire de l'ouvrage sur ce site).

- Jeanneau (B), « La théorie des principes généraux du droit à l’épreuve du temps », 1981 (
sur ce site)

- Latournerie (R), « Sur un Lazare juridique. Bulletin de santé de la notion de service public. Agonie ? Convalescence ? Ou jouvence ? », 1960 (
sur ce site)

- de Laubadère (A), « Les doyensMaurice Hauriou et Léon Duguit », 1968 (
sur ce site)

- Letourneur (M), « Les "principes généraux du droit" dans la jurisprudence du Conseil d'Etat », 1951 (
sur ce site)

- Rivero (J), « Apologie pour les "faiseurs de systèmes" », 1951 (
sur ce site)

- Rivero (J), « Le Huron au Palais-Royal ou réflexions naïves sur le recours pour excès de pouvoir », 1962 (
sur ce site)

- Rivero (J), « Nouveaux propos naïfs d'un Huron sur le contentieux administratif », 1979 (
sur ce site)

- Vedel (G), « Le droit administratif peut-il être indéfiniment jurisprudentiel ? », 1979 (
sur ce site)


Science politique

- Jèze (G), « La politique économique et financière du Bloc National », 1922 (
scan personnel)


Droit local

- Bouvet (M J), « 
Le Sceau de l’Université de Grenoble », Annales de l’Université de Grenoble, 1897 (Gallica)

- Salesse (M), « Eloge de Nicolas Chorier, avocat au parlement de Grenoble (1612-1962) », 1869 (
Bnug)


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Facult droit grenoble

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Blason rouge

À propos du Sceau historique de l’Université de Grenoble...